Termes et conditions

Dernière mise à jour: janvier 2023

Le site et son contenu sont la propriété de Bimini Studio («Société» ou «nous»). Le terme «vous» désigne l’utilisateur ou le visiteur de www.biministudio.com («Site»).

Veuillez lire attentivement ces conditions générales («T&C»). Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales sur le site à tout moment sans préavis, et en utilisant le site et son contenu, vous acceptez les conditions générales telles qu’elles apparaissent, que vous les ayez lues ou non. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales, veuillez ne pas utiliser notre site ou son contenu.

Utilisation du site et consentement

Les mots, la conception, la mise en page, les graphiques, les photos, les images, les informations, les matériaux, les documents, les données, les bases de données et toutes les autres informations et propriété intellectuelle accessibles sur ou via ce site («contenu») sont notre propriété et sont protégés par la Loi sur les droits d’auteurs du Canada.

Si vous avez acheté un service, un programme, un produit ou un abonnement ou si vous avez conclu un accord séparé avec nous, vous serez également soumis aux conditions de cet accord ou à ces conditions d’utilisation, qui prévaudront en cas de conflit. Les achats en ligne ont des conditions d’utilisation supplémentaires relatives à la transaction.

En accédant ou en utilisant ce site et son contenu, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans et que vous acceptez et que vous vous conformez à ces termes et conditions. Toute inscription, utilisation ou accès au site et à son contenu sont interdit par une personne de moins de 18 ans est non autorisée, sans licence et en violation des présentes conditions générales.

Droit de propriété intellectuelle

Ce site et son contenu sont la propriété exclusive de Bimini Studio et/ou de nos sociétés affiliées ou concédants de licence, sauf indication contraire, et ils sont protégés par le droit d’auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle.

Si vous consultez, achetez ou accédez à notre site ou à l’un de ses contenus, vous serez considéré comme notre licencié. Pour éviter toute ambiguïté, vous bénéficiez d’une licence révocable et non transférable pour un usage personnel et non commercial uniquement, limitée à vous uniquement.

Lorsque vous achetez ou accédez à notre site ou à l’un de ses contenus, vous acceptez que:

• Vous ne copierez, ne dupliquerez ou ne volerez pas notre contenu. Vous comprenez que faire quoi que ce soit avec notre site ou son contenu qui est contraire aux présentes termes et conditions et à la licence limitée que nous vous fournissons dans les présentes est considéré comme un vol, et nous nous réservons le droit de poursuivre le vol dans toute l’étendue de la loi.
• Vous êtes autorisé de temps à autre à télécharger et/ou imprimer une copie de pages individuelles du site ou de son contenu, pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous nous donniez l’attribution complète et le crédit par nom, gardez intact tout droits d’auteur, marques de commerce et autres avis de propriété et, s’ils sont utilisés électroniquement, vous devez inclure le lien vers la page du site à partir de laquelle le contenu a été obtenu.
• Vous ne pouvez en aucun cas à aucun moment utiliser, copier, adapter, impliquer ou représenter que notre site Web ou son contenu est le vôtre ou créé par vous. En téléchargeant, en imprimant ou en utilisant le contenu de notre site pour un usage personnel, vous n’assumez en aucun cas les droits de propriété du contenu – il est toujours notre propriété.
• Vous devez recevoir notre autorisation écrite avant d’utiliser le contenu de notre site pour votre propre usage professionnel ou avant de le partager avec d’autres. Cela signifie que vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, publier, transmettre, traduire, vendre, commercialiser, créer des œuvres dérivées, exploiter ou distribuer de quelque manière ou moyen que ce soit (y compris par courrier électronique, site internet, lien ou tout autre moyen électronique) tout contenu du site, car cela est considéré comme un vol de notre travail.
• Nous vous accordons une licence limitée pour profiter de notre site et de son contenu pour votre usage personnel, pas pour votre propre usage professionnel/commercial ou dans tout ce qui vous rapporte de l’argent, à moins que nous ne vous donnions l’autorisation écrite de le faire.

En tant que licencié, vous comprenez et reconnaissez que ce site et son contenu ont été développés ou obtenus par nous grâce à un investissement de temps, d’efforts et de dépenses importants, et que ce site et son contenu sont des actifs précieux, spéciaux et uniques qui doivent être protégé contre une utilisation inappropriée et non autorisée. Nous déclarons clairement que vous ne pouvez pas utiliser ce site ou son contenu d’une manière qui constitue une violation de nos droits ou qui n’a pas été autorisée par nous.

Les marques et logos affichés sur notre site ou son contenu sont des marques de commerce qui nous appartiennent, sauf indication contraire. Toute utilisation, y compris le cadrage, les balises méta ou tout autre texte utilisant ces marques de commerce ou d’autres marques de commerce affichées, est strictement interdite sans notre autorisation écrite.

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ces conditions ou dans toute licence écrite expresse, sont réservés par nous.

En publiant ou en soumettant tout matériel sur ou via notre site, tel que des commentaires, des publications, des photos, des images ou des vidéos ou d’autres contributions, vous déclarez que vous êtes le propriétaire de tous ces partenaires.

Si vous avez des questions sur ces termes et conditions, veuillez nous contacter à:

BIMINI STUDIO
230, chemin de la Grande-Côte, suite 100
Boisbriand (Québec) J7G 1B5 CANADA
info@biministudio.com